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GROUPE LE BOURDONNEC
63 bd Malesherbes
75008 Paris

Propriété du Site

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Le présent site www.le-bourdonnec.com (le Site) est la propriété de GROUPE LE BOURDONNEC, Société par actions simplifiée, au capital de 840 000 euros, dont le siège social est situé 63 bd Malesherbes 75008 Paris, immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 824 485 163

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société GROUPE LE BOURDONNEC, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

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www.le-bourdonnec.com

Du seul fait de sa connexion au site www.le-bourdonnec.com, l’utilisateur reconnaît accepter de la société Le Bourdonnec une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

  • La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.
  • Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d’entreprises.
  • Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
  • Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la société Le Bourdonnec. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : contact@groupelebourdonnec.com

Pour mettre en place un lien avec le site www.le-bourdonnec.com

Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site www.le-bourdonnec.com, adressez votre demande par e-mail à :

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Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

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